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 Conseil Municipal, Mairie de Bois le Roi, le Mercredi 10 juin à 20 h 30

 

 Ordre du Jour :

-  Remplacement de M. Laurent PLAGNOL, adjoint au maire démissionnaire et installation d’un nouveau conseiller municipal

-  Tirage au sort des listes de jurés d’assises

- Approbation du PV du compte rendu du conseil municipal du 16 mars, du 1 er avril et du 15 avril 2015

 

 Décisions du maire

1- Affaires générales

a.  Nomination d’un nouvel adjoint au maire et modification des fonctions des délégations à des adjoints et aux conseillers municipaux délégués

b.  Modification des indemnités versées aux conseillers municipaux délégués

c.  Remplacement de M. Laurent PLAGNOL au sein de la commission sports, culture et vie associative

d.  Remplacement de M. Laurent PLAGNOL au sein de la commission règlement intérieur

e.  Remplacement de M. Laurent PLAGNOL en tant que membre suppléant au conseil d’administration du collège Dénécourt de Bois le Roi

 

2- Urbanisme/environnement/cadre de vie

a. Choix du mode de gestion du service d’adduction d’eau potable pour la ville

b. Arrêté du projet de modification du plan local d’urbanisme

c.  Autorisation donnée au Maire de signer la convention « chantiers d’initiative locale » avec l’association Initiatives 77

d. Demande de subvention au ministre de l'Interieur au titre de la dotation d'ACTION PARLEMENTAIRE pour la création d’une aire de jeux pour enfants

 

3- Vie associative, culture et sports

a. Attribution des subventions aux associations 2015

b. Autorisation donnée au maire de signer la convention de partenariat relative à la

collaboration d’un projet culturel entre la mairie de BOIS LE ROI et la CAS (Caisse d'Actions Sociales du personnel des industries électriques et gazières de Seine et Marne).

 

4- Marchés

a. Autorisation donnée au Maire de signer le protocole transactionnel visant à la résolution du marché relatif à l’élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine

b. Adhésion au groupement de commande sud seine et marne (GAS77)

 

5- Finances

a. Sollicitation d’une subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la délinquance

b. Décision modificative n°1

6- Ressources humaines

a. Création d’emplois saisonniers du grade d’adjoint d’animation 2 ème classe pour les besoins de l’accueil de loisirs

 

7- Vie de l’enfant

a. Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs

b. Autorisation donnée au Maire de signer la convention d’adhésion à CAFPRO

c.  Autorisation donnée au Maire de signer l’avenant à la convention de prestation de service CAF

 

 8- Divers

Motion liste « avec vous à Bois le Roi » :  Abonnement de la bibliothèque municipale à la revue "charlie Hebdo"

Motion liste « avec vous à Bois le Roi » :   Affichage de La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, et de La Déclaration Universelle des Droits de l'Homme.

Motion liste « avec vous à Bois le Roi » :  Contre la fermeture de la 7ième classe de maternelle