10 et 17 février 2018: Ordre du Jour

L'odre du Jour est donc le même

 

Bois-le-Roi, le 02/02/2018
CONSEIL MUNICIPAL
Chère Collègue, Cher Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra à la
Mairie de Bois-le-Roi, le :
Samedi 10 février 2018 à 9 h 00
Ordre du Jour :
Installation de Mme GIRE suite à la démission de Mme BLAIS-PERRIN
Procès-verbaux des Conseils Municipaux des 13 et 19 décembre 2017
Décisions municipales
1- Finances
a. Dissolution du budget annexe de l’eau
b. Débat d’orientation budgétaire 2018 sur la base du rapport d’orientation
budgétaire
c. Admission en non valeur
2- Affaires générales
a. Remplacement de Mme Solange BLAIS-PERRIN au sein des différentes
commissions municipales
3- Informations et questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Chère Collègue, Cher Collègue,
l’expression de mes meilleures salutations.
Le Maire,
Jérôme MABILLE
Mairie – 4 avenue Paul Doumer 77590 BOIS-LE-ROI - Tél. 01 60 59 18 00 - Fax 01 60 59 18 25
Email : affaires-generales@ville-boisleroi.fr - www.ville-boisleroi.frADMINISTRATION GÉNÉRALE


CONSEIL MUNICIPAL 10 FEVRIER 2018
NOTE DE SYNTHÈSE
OBJET : Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à la démission de
Madame Solange BLAIS-PERRIN
Le 10 janvier 2018, Madame BLAIS-PERRIN a envoyé à Monsieur le Maire une lettre de
démission au poste de conseillère municipale.
L’article 270 du code électoral prévoit que le conseiller municipal venant sur la liste
immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le conseiller municipal élu sur
cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit.
Madame Camille GIRE, suivante de la liste « Avec vous à Bois-le-Roi » est donc appelée
à siéger au Conseil municipal.CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2017

 



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21 juin 2016

Conseil municipal du 15 juin

ordre du jour

conseil_15_juin_Ordre_Du_Jour

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28 juin 2015

Conseil du 29 juin

Ordre Du Jour

Cliquez sur le lien suivant pour lire l'ordre du jour:

ODJour_29_juin_2015

 

 

 

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09 juin 2015

Nos motions pour le prochain Conseil Municipal

Motion liste « avec vous à Bois le Roi »ABONNEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE A LA REVUE « CHARLIE HEBDO »

Motion liste « avec vous à Bois le Roi »AFFICHAGE DE LA DECLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITOYEN ET DE LA DECLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L’HOMME

Motion liste « avec vous à Bois le Roi »CONTRE LA FERMETURE DE LA 7EME CLASSE DE MATERNELLE

declaration des droits de l'homme et du citoyen

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Ordre du jour, conseil municipal du 10 juin 2015

Cliquez sur le lien ci-contre pour la version pdf  OdJ_15_06_10_VD

 Conseil Municipal, Mairie de Bois le Roi, le Mercredi 10 juin à 20 h 30

 

 Ordre du Jour :

-  Remplacement de M. Laurent PLAGNOL, adjoint au maire démissionnaire et installation d’un nouveau conseiller municipal

-  Tirage au sort des listes de jurés d’assises

- Approbation du PV du compte rendu du conseil municipal du 16 mars, du 1 er avril et du 15 avril 2015

 

 Décisions du maire

1- Affaires générales

a.  Nomination d’un nouvel adjoint au maire et modification des fonctions des délégations à des adjoints et aux conseillers municipaux délégués

b.  Modification des indemnités versées aux conseillers municipaux délégués

c.  Remplacement de M. Laurent PLAGNOL au sein de la commission sports, culture et vie associative

d.  Remplacement de M. Laurent PLAGNOL au sein de la commission règlement intérieur

e.  Remplacement de M. Laurent PLAGNOL en tant que membre suppléant au conseil d’administration du collège Dénécourt de Bois le Roi

 

2- Urbanisme/environnement/cadre de vie

a. Choix du mode de gestion du service d’adduction d’eau potable pour la ville

b. Arrêté du projet de modification du plan local d’urbanisme

c.  Autorisation donnée au Maire de signer la convention « chantiers d’initiative locale » avec l’association Initiatives 77

d. Demande de subvention au ministre de l'Interieur au titre de la dotation d'ACTION PARLEMENTAIRE pour la création d’une aire de jeux pour enfants

 

3- Vie associative, culture et sports

a. Attribution des subventions aux associations 2015

b. Autorisation donnée au maire de signer la convention de partenariat relative à la

collaboration d’un projet culturel entre la mairie de BOIS LE ROI et la CAS (Caisse d'Actions Sociales du personnel des industries électriques et gazières de Seine et Marne).

 

4- Marchés

a. Autorisation donnée au Maire de signer le protocole transactionnel visant à la résolution du marché relatif à l’élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine

b. Adhésion au groupement de commande sud seine et marne (GAS77)

 

5- Finances

a. Sollicitation d’une subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la délinquance

b. Décision modificative n°1

6- Ressources humaines

a. Création d’emplois saisonniers du grade d’adjoint d’animation 2 ème classe pour les besoins de l’accueil de loisirs

 

7- Vie de l’enfant

a. Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs

b. Autorisation donnée au Maire de signer la convention d’adhésion à CAFPRO

c.  Autorisation donnée au Maire de signer l’avenant à la convention de prestation de service CAF

 

 8- Divers

Motion liste « avec vous à Bois le Roi » :  Abonnement de la bibliothèque municipale à la revue "charlie Hebdo"

Motion liste « avec vous à Bois le Roi » :   Affichage de La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, et de La Déclaration Universelle des Droits de l'Homme.

Motion liste « avec vous à Bois le Roi » :  Contre la fermeture de la 7ième classe de maternelle

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01 avril 2015

Conseil du 1er avril

Pour lire l'Ordre du jour: cliquez sur ce lien

convocation_CM_01_04_2015_6

 

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25 mars 2015

Ordre du jour du conseil municipal du 25 mars 2015

 

 pour lire l'ordre du jour, cliquez sur ce lien

2015_mars_25_convoc

 

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